Dossier PNOClauses publiques · sources datées
Fiche SG

Dossier croisé · Sogessur

Souscription en SCI
chez SG

Une réponse documentaire sur ce point précis, sans classement de l’offre ni déduction à partir du silence des pièces publiques.

Réponse du corpus

NON

Confiance globale du dossier : élevée.

Réponse directe

L’éligibilité publiée vise une personne physique majeure, propriétaire et titulaire d’un compte SG.

Le corpus public contient une limite d’éligibilité ou une réponse négative explicite.

Avant de souscrire ou renouveler

01

Faire confirmer par écrit la règle « souscription en sci » pour ce logement précis.

02

Vérifier les conditions particulières, options, capitaux et mesures de prévention qui ne figurent pas toujours dans les pièces publiques.

03

Demander quelle version contractuelle remplace ou complète les documents contrôlés le 3 août 2026.

Preuve primaire

Documents contrôlés

3 août 2026

Lecture indépendante de documents publics. Cette page ne fournit ni devis, ni recommandation, ni conseil personnalisé. Les conditions particulières et les déclarations de risque restent déterminantes.