dossier PNOClauses publiques · sources datées
Toutes les offres

Sogessur · confiance élevée

SG
Assurance Habitation Investisseur

2documents publics contrôlés

Vacance du logement

EXPLICITE

Le DIPA vise les locaux vacants ; les bâtiments inoccupés en permanence depuis plus de dix ans avant souscription sont exclus.

Ouvrir le dossier croisé

Location meublée

EXPLICITE

Les objets usuels d’une habitation meublée peuvent être assurés si ce choix figure aux conditions particulières.

Ouvrir le dossier croisé

Colocation

AMBIGU

Les colocataires sont cités comme tiers, sans règle publiée sur les baux ou l’éligibilité.

Ouvrir le dossier croisé

Souscription en SCI

NON

L’éligibilité publiée vise une personne physique majeure, propriétaire et titulaire d’un compte SG.

Ouvrir le dossier croisé

Dégât des eaux

EXPLICITE

Dégât des eaux et gel sont garantis pour toutes les formules, sous réserve des exclusions.

Ouvrir le dossier croisé

Pièces du dossier

Sources officielles

Contrôlé le 3 août 2026

Cette fiche décrit les documents publics contrôlés à la date indiquée. Les conditions particulières, options et déclarations faites à la souscription peuvent modifier le contrat. Il ne s’agit ni d’un conseil ni d’une recommandation d’assurance.